MENTIONS LÉGALES

 

Dénomination sociale : APTILEAD

Siège social : 14 rue Gutenberg, 92100 Boulogne Billancourt

Téléphone : +33 7 66 04 56 86

Mail : contact@aptilead.fr

Forme juridique : SASU au capital variable minimum de 4000 €

RCS : 851 416 818 Nanterre

Directeur de publication : Jean MALVACHE

Mentions légales Hébergeur
L’hébergeur de ce site est Wix - Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, USA

Téléphone : +1 415-639-9034.

Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, APTILEAD ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.
La responsabilité d’APTILEAD n’est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site, lesquelles :
- ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour
- ne doivent pas être considérés comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique

Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable d’APTILEAD. APTILEAD ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. 

Modification
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. APTILEAD vous invite à consulter régulièrement ces mentions. 

Droits de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété d’APTILEAD. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit d’APTILEAD, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.